Délib 2024-01-001-Approbation compte-rendu conseil municipal du 7 décembre 2023
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 12h26
Arrêté du Maire n°2024-08-Portant incorporation de biens présumés vacants
- N°2024-08
- Délibérations
- Publié le 30 septembre 2024 à 10h18
2024-09-06P-Mise en voie sans issue Impasse du Marais de Rouillac
- N°2024-09-06P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 24 septembre 2024 à 16h43
Arrêté 2024-03028T-Circulation et stationnement interdit RD 49
- N°2024-03028T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 10 septembre 2024 à 17h09
Arrêté 2024-02976-T-Circulation alternée et empiètement
- N°2024-02976-T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 9 septembre 2024 à 14h32
Arrêté permanent 2024-00157-P Limite d’agglomération
- N°2024-00157-P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h55
Arrêté permanent 2024-00163-P-Cédez le passage RD 49-VC 28
- N°2024-00163P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h52
Arrêté permanent 2024-00162-P-Cédez le passage RD 49-Chemin des Gacsards
- N°2024-00162P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h49
Arrêté permanent 2024-00161P-Cédez le passage RD 49-Chemin du Grand Marais
- N°2024-00161P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h44
Arrêté permanent 2024-00160-P-Cédez le passage RD 49 Rue de la Rouche
- N°2024-00160P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h34
Arrêté permanent 2024-00159-P-Cédez le passage RD 49-Rue des Visons
- N°2024-00159P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h23
Arrêté permanent n°2024-00158-P-Cédez le passage RD 49-Rue du Clos et Rue de la Rouche
- N°2024-00158-P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h17