2026-10-02 Arrêté de voirie chemin rural n°6 Trotte Lièvre
- N°2026-10-02
- Arrêtés de voirie
- Publié le 7 octobre 2026 à 12h30
Arrêté Préfectoral RAA n°16-2026-10-0600002- Restrictions temporaires d’eau
- N°n°16-2026-10-0600002
- Arrêtés temporaire
- Publié le 7 octobre 2026 à 12h25
2026-08-06 Acquisition des parcelles AN306 (ex AN102P) place de l’église
- N°2026-08-06
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h58
2026-08-010 Classement de parcelles cadastrales dans le domaine public
- N°2026-08-010
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h52
2026-08-009 Déclassement d’une entreprise du domaine public communale et opération foncière
- N°2026-08-009
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h50
2026-08-008 Cession des parcelles communales cadastrées AO4, AK12, N1282, N1284, N1285
- N°2026-08-008
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h48
2026-08-007 Cession de la parcelle communale cadastrée AL36
- N°2026-08-007
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h45
2026-08-005 Acquisition des parcelles AN314 (ex AN267P) place de l’église
- N°2026-08-005
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 11h39
2026-08-004 Acquisition des parcelles AN308 (AN204P) place de l’église
- N°2026-08-004
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 10h39
2026-08-003 Validation de la convention 2027-2032
- N°2026-08-003
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 10h37
2026-08-002 Décision budgétaire modificative n°1
- N°2026-08-002
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 10h32
2026-08-001 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 30 juin 2026
- N°2026-08-001
- Délibérations
- Publié le 24 septembre 2026 à 10h30