Délib 2024-02-003-Création poste d’accroissement saisonnier d’activité au service technique
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h06
Délib 2024-02-002-Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour travaux de voirie de Grand Cognac
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h04
Délib 2024-02-001-Approbation du compte-rendu de scéance du conseil municipal du 2 février 2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h00
Délib 2024-01-003-Rectification accord de principe pour le lancement de l’étude de projet d’une résidence services seniors.
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h49
Délib 2024-01-009-Modification des statuts de Grand-Cognac
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h47
Délib 2024-01-008-Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h45
Délib 2024-01-007-Assurance des risques statutaires du personnel-mandat au centre de gestion 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h43
Délib 2024-01-006-Création poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à compter du 1er mars 2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h39
Délib 2024-01-005-Fixation participation charges de fonctionnement de l’école de Gensac la Pallue, pour un élève non-résident-Année scolaire 2023/2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h37
Delib 2024-01-004-Acquisition bien immobilier (parcelle AN 283) en vue de l’installation d’un médecin
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h34
Délib 2024-01-003-Accord de principe lancement étude projet résidence services seniors
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h32
Délib 2024-01-002-Subvention exceptionnelle à la SPA
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- Publié le 7 octobre 2024 à 12h28