Délib 2024-05-002-Délibération suite a retrait de délégation à un adjoint
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h54
Délib 2024-05-001-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2024
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h52
Délib 2024-04-008-Communication du rapport d’activités 2022 de Grand-Cognac
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h46
Délib 2024-04-007-Avis sur le projet de modification du plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement de l’aérodrome de la base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h44
Délib 2024-04-006-Maintien de l’activité commerciale de la commune-acquisition d’un bien immobilier (local au-dessus du salon de coiffure) situé sur la parcelle AN 284 (2ème lot situé dans l’immeuble portron)
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h42
Délib 2024-04-005-Maintien de l’activité commerciale de la commune-acquisition d’un bien immobilier (actuel cabinet d’esthétique) situé sur la parcelle AN 283 (1er lot situé dans l’immeuble portron)
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h40
Délib 2024-04-004-Cession de l’ancien presbytère-autorisation de vendre
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h37
Délib 2024-04-003-Vote des subventions 2024 aux associations
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h35
Délib 2024-04-002-Travaux effectués en régie-imputation en section d’investissement opération 23
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h30
Délib 2024-04-001-Approbation du compte-rendu de séance du conseil municipal du 5 avril 2024
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h23
Délib 2024-03-008-délibération approuvant la fongibilité des crédits-Budget principal pour la commune et budget annexe pour le « Lotissement des Provisions »
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h43
Délib 2024-03-007-Vote des budgets 2024-Budget Principal pour la commune et le « Lotissement des Provisions »
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h41