Délib 2024-01-006-Création poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à compter du 1er mars 2024
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h39
Délib 2024-01-005-Fixation participation charges de fonctionnement de l’école de Gensac la Pallue, pour un élève non-résident-Année scolaire 2023/2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h37
Delib 2024-01-004-Acquisition bien immobilier (parcelle AN 283) en vue de l’installation d’un médecin
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h34
Délib 2024-01-003-Accord de principe lancement étude projet résidence services seniors
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h32
Délib 2024-01-002-Subvention exceptionnelle à la SPA
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- Publié le 7 octobre 2024 à 12h28
Délib 2024-01-001-Approbation compte-rendu conseil municipal du 7 décembre 2023
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- Publié le 7 octobre 2024 à 12h26
Arrêté du Maire n°2024-08-Portant incorporation de biens présumés vacants
- N°2024-08
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- Publié le 30 septembre 2024 à 10h18
2024-09-06P-Mise en voie sans issue Impasse du Marais de Rouillac
- N°2024-09-06P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 24 septembre 2024 à 16h43
Arrêté 2024-03028T-Circulation et stationnement interdit RD 49
- N°2024-03028T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 10 septembre 2024 à 17h09
Arrêté 2024-02976-T-Circulation alternée et empiètement
- N°2024-02976-T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 9 septembre 2024 à 14h32
Arrêté permanent 2024-00157-P Limite d’agglomération
- N°2024-00157-P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h55
Arrêté permanent 2024-00163-P-Cédez le passage RD 49-VC 28
- N°2024-00163P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 3 septembre 2024 à 10h52