Délib 2024-03-002-Approbation des comptes de gestion 2023-pour la commune Budget Principal et Budget Annexe « Lotissement des Provisions »
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h19
Délib 2024-03-001-Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 4 mars 2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h17
Délib 2024-02-006-Attribution du nom des salles communales
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h13
Délib 2024-02-005- Ouverture de crédits en section d’investissement : exercice 2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h10
Délib 2024-02-004-Indemnisation des congés annuels en cas de décès de l’agent
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h08
Délib 2024-02-003-Création poste d’accroissement saisonnier d’activité au service technique
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h06
Délib 2024-02-002-Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour travaux de voirie de Grand Cognac
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h04
Délib 2024-02-001-Approbation du compte-rendu de scéance du conseil municipal du 2 février 2024
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- Publié le 7 octobre 2024 à 14h00
Délib 2024-01-003-Rectification accord de principe pour le lancement de l’étude de projet d’une résidence services seniors.
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h49
Délib 2024-01-009-Modification des statuts de Grand-Cognac
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h47
Délib 2024-01-008-Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h45
Délib 2024-01-007-Assurance des risques statutaires du personnel-mandat au centre de gestion 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe
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- Publié le 7 octobre 2024 à 13h43