2024-00218-P-Cédez le passage RD 49-Rue du Plassin
- N°2024-00218-P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h25
2024-00217-P-Cédez le passage RD 49-Impasse des Grands Champs
- N°2024-00217-P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h24
2024-12-01P-Régime de priorité carrefour Rue du Plassin et Route de la Borne Cent
- N°2024-12-01P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h09
2024-04 Décision budgétaire modificative n°6 portant virement de crédit
- N°2024-04
- Décisions du maire
- Publié le 23 décembre 2024 à 16h34
Délib 2024-07-007 Décision modificative n°1
- N°2024-07-007
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h59
Délib 2024-09-004 Décision modificative n°3
- N°2024-09-004
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h31
Délib 2024-09-003 Participation aux charges de fonctionnement des enfants résidant à Gensac La Pallue scolarisés à Châteaubernard
- N°2024-09-003
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h28
Délib 2024-09-002 Protection sociale complémentaire – prévoyance – Convention de participation employeur au 01/01/2025
- N°2024-09-002
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h13
Délib 2024-09-001 Approbation PV du 13 novembre 2024
- N°2024-09-001
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h11
Délib 2024-08-003 Décision modificative n°2
- N°2024-08-003
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h48
Délib 2024-08-001 Approbation du procès verbal de séance du 18 octobre 2024
- N°2024-08-001
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h47
2024-08-002 Acquisition d’un bien immobilier parcelle AN276
- N°2024-08-002
- Délibérations
- Publié le 15 novembre 2024 à 14h34