202501007-Classement de parcelles cadastrales dans le domaine public
- N°202501007
- Délibérations
- Publié le 21 février 2025 à 08h38
202501006-Dénomination de voies
- N°202501006
- Délibérations
- Publié le 21 février 2025 à 08h37
202501005-Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI-Adhésion ATD 16
- N°202501005
- Délibérations
- Publié le 21 février 2025 à 08h36
2025-01-004-Projet école « percussions » convention avec le département de la Charente
- N°202501004
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h25
2025-01-003-Modalités d’organisation des astreintes de la filière technique-révision
- N°202501003
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h24
2025-01-002-Emplois de personnels artistiques-25 janvier 2025
- N°202501002
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h22
2025-01-001-Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 12 décembre 2024
- N°2025-01-001
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h18
Délibération 2024-10-004-Décision modificative n°4
- N°2024-10-004
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h23
Délibération 2024-10-003-Provision pour contentieux-2 ème partie-année 2024
- N°2024-10-003
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h22
Délibération 2024-10-002-Demande de subvention DETR/DSIL et fonds vert
- N°2024-10-002
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h20
Délibération n°2024-10-001-Approbation du PV de séance du conseil municipal du 28 novembre 2024
- N°2024-10-001
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h19
Arrêté 2024-11-04P-Portant divagation des chiens et des chats dans les enceintes sportives, parcs communaux et sur la voie publique
- N°2024-11-04P
- Arrêtés permanents
- Publié le 8 janvier 2025 à 17h08