Annonces légales

• N°2025-02-003
• Délibérations
• Publié le 8 juillet 2025 à 15h54 par Marie-Noëlle NAUDIN

• Délibération 202502003 création de deux postes daccroissement saisonnier dactivité aux services tehniques (1,13 Mo, pdf)

• N°2025-02-002
• Délibérations
• Publié le 8 juillet 2025 à 15h50 par Marie-Noëlle NAUDIN

• Délibération 202502002 modification demande de subvention DETR DSIL et FONDS VERT (1,20 Mo, pdf)

• N°2025-02-001
• Délibérations
• Publié le 8 juillet 2025 à 15h40 par Marie-Noëlle NAUDIN

• Délib 202502001 Approbation du procèsverbal de séance du 13 février 2025 (585,09 Ko, pdf)

Arrêté permanent 2025-07-01P-réglementation de circulation pour cause de création d’une écluse dans la rue de la Croix Pèlerin

• N°2025-07-01
• Arrêtés de voirie
• Publié le 7 juillet 2025 à 15h38

• 2025-07-01 Arrêté circulation pour création écluse rue de la Croix Pelerin (1,21 Mo, pdf)

Arrêté permanent 2025-06-04P-Règlementation circulation hors agglomération pour création trois écluses Chemin Boisne

• N°2025-06-04P
• Arrêtés permanents
• Publié le 12 juin 2025 à 14h09

• Arrêté permanent 2025-06-04P-Règlementation de circulation pour cause création trois écluses Chemin Boisne (1,40 Mo, pdf)

Arrêté 2015-00182-P-Limite d’agglomération RD n° 158

• N°2015-00182-P
• Arrêtés permanents
• Publié le 30 mai 2025 à 11h42

• Arrêté 2015-00182-P-Limite d'agglomération RD n°158 (594,77 Ko, pdf)

Arrêté 2013.03.150.015.P-Restriction de circulation Tonnage limité à 19 tonnes Sauf desserte locale RD n°49

• N°2013.03.150.015.P
• Arrêtés permanents
• Publié le 30 mai 2025 à 11h30

• Arrêté 2013 03 150 015P-Restriction de circulation tonnage limité à 19 Tonnes sauf desserte locale RD 49 (688,23 Ko, pdf)

Arrêté 2025-05-10P-Règlementation de circulation en agglomération pour cause création 2 écluses sur VC n°31-Chemin Boisne

• N°2025-05-10P
• Arrêtés permanents
• Publié le 30 mai 2025 à 08h49

• Arrêté 2025-05-10P-Règlementation de circulation pour création de 2 écluse sur VC 31 (1,24 Mo, pdf)

Arrêté permanent 2025-03-04P-Régime de priorité Allée du Grand Marais-Chemin du Grand Marais

• N°2025-03-04P
• Arrêtés permanents
• Publié le 22 avril 2025 à 15h36

• Arrêté permanent 2025-03-04P-Régime de priorité Allée du Grand Marais-Chemin du Grand Marais (1,18 Mo, pdf)

Arrêté permanent 2025-00060-P-Cédez le passage D148-Allée des Provisions

• N°2025-00060-+P
• Arrêtés permanents
• Publié le 7 avril 2025 à 10h42

• Arrêté permanent 2025-00060-P-Cédez le passage intersection RD 148 et VC Allée des Provisions (783,31 Ko, pdf)

2025-03-03P-Arrêté permanent création de quatre stationnements dits arrêt minute Rue du Commerce

• N°2025-03-03P
• Arrêtés permanents
• Publié le 20 mars 2025 à 14h23

• 2025-03-03P-Arrêté permanent portant création quatre stationnements arrêts minute Rue du Commerce (1,26 Mo, pdf)

202501008-Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour travaux de voirie de Grand Cognac

• N°202501008
• Délibérations
• Publié le 21 février 2025 à 08h39

• Delib 202501008 convention maîtrise ouvrage déléguée pour travaux de voirie de GrandCognac (1,07 Mo, pdf)