Délib 2024-05-009-Mise en place de la tarification de la cantine solidaire
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 12h07
Délib 2024-05-008-Versement du capital décès aux ayants droit d’un agent décédé
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 12h05
Délib 2024-05-007-Délibération fixant les conditions d’exercice du travail à temps partiel
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 12h04
Délib 2024-05-006-Création d’un poste temporaire d’activité
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- Publié le 8 octobre 2024 à 12h02
Délib 2024-05-005-Suppressions de postes
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h58
Délib 2024-05-004-Travaux en régie imputation en section d’investissement
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h57
Délib 2024-05-003-Délibération procédant à l’élection d’un nouvel adjoint
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h55
Délib 2024-05-002-Délibération suite a retrait de délégation à un adjoint
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h54
Délib 2024-05-001-Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 mai 2024
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h52
Délib 2024-04-008-Communication du rapport d’activités 2022 de Grand-Cognac
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h46
Délib 2024-04-007-Avis sur le projet de modification du plan de servitudes aéronautiques (PSA) de dégagement de l’aérodrome de la base aérienne 709 de Cognac-Châteaubernard
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h44
Délib 2024-04-006-Maintien de l’activité commerciale de la commune-acquisition d’un bien immobilier (local au-dessus du salon de coiffure) situé sur la parcelle AN 284 (2ème lot situé dans l’immeuble portron)
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- Publié le 8 octobre 2024 à 11h42