Délib 2024-07-006-Réalisation d’un emprunt pour financer l’achat d’un tracteur
- N°202407006
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h33
Délib 2024-07-005-Aliénation d’un tracteur communal
- N°202407005
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h31
Délib 2024-07-004-Demande de subvention d’investissement auprès du département de la Charente pour les travaux de restauration de parcelles dans le marais de Gensac la Pallue
- N°202407004
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h30
Délib 2024-07-003-Demande de subvention d’investissement auprès du département de la Charente pour les acquisitions de parcelles dans le marais de Gensac la Pallue
- N°202407003
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h27
Délib 202407002-Adhésion au contrat groupé d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale
- N°202407002
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h14
Délib 202407001-Approbation du pv de séance du 6 septembre 2024
- N°202407001
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h11
AR PREF Delib 202406013 Rétrocession concession cinquantenaire de la commune
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 16h27
AR PREF Delib 202406012-Approbation règlement intérieur salle Le Grand Marais
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- Publié le 8 octobre 2024 à 16h26
AR PREF Delib 202406011 Adhesion au SDEG groupement commandes
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- Publié le 8 octobre 2024 à 16h25
AR PREF Delib 20240610 prise en charge partielle facture expertise judiciaire
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- Publié le 8 octobre 2024 à 16h24
AR PREF Delib 20246009 Projet de voirie op 31 fonds de concours DSC
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 16h22
AR PREF Delib 202406008 modification versement indemnité Mme DEHEEGER Virginie au 01/09/2024
- Délibérations
- Publié le 8 octobre 2024 à 16h21