2025-01-003-Modalités d’organisation des astreintes de la filière technique-révision
- N°202501003
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h24
2025-01-002-Emplois de personnels artistiques-25 janvier 2025
- N°202501002
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h22
2025-01-001-Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 12 décembre 2024
- N°2025-01-001
- Délibérations
- Publié le 20 février 2025 à 12h18
Délibération 2024-10-004-Décision modificative n°4
- N°2024-10-004
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h23
Délibération 2024-10-003-Provision pour contentieux-2 ème partie-année 2024
- N°2024-10-003
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h22
Délibération 2024-10-002-Demande de subvention DETR/DSIL et fonds vert
- N°2024-10-002
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h20
Délibération n°2024-10-001-Approbation du PV de séance du conseil municipal du 28 novembre 2024
- N°2024-10-001
- Délibérations
- Publié le 10 février 2025 à 12h19
Arrêté 2024-11-04P-Portant divagation des chiens et des chats dans les enceintes sportives, parcs communaux et sur la voie publique
- N°2024-11-04P
- Arrêtés permanents
- Publié le 8 janvier 2025 à 17h08
2024-00218-P-Cédez le passage RD 49-Rue du Plassin
- N°2024-00218-P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h25
2024-00217-P-Cédez le passage RD 49-Impasse des Grands Champs
- N°2024-00217-P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h24
2024-12-01P-Régime de priorité carrefour Rue du Plassin et Route de la Borne Cent
- N°2024-12-01P
- Arrêtés permanents
- Publié le 31 décembre 2024 à 08h09
2024-04 Décision budgétaire modificative n°6 portant virement de crédit
- N°2024-04
- Décisions du maire
- Publié le 23 décembre 2024 à 16h34