2025 05 004 Protection Sociale Complémentaire revalorisation au 01012026
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h22
2025 05 003 Avis sur l’enquête publique relative à l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement COGESTEAU
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h21
2025 05 002 modification des statuts de GrandCognac
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h20
2025 05 001 approbation du procès verbal de séance du conseil municipal du 5 septembre 2025
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h17
Arrêté 2025-11-08 pour travaux d’entretien de la fibre sur toutes voies communales du 1 au 31-12-2026
- N°Arrêté 2025-11-08
- Arrêtés de voirie
- Publié le 26 novembre 2025 à 10h18
Arrêté 2025-11-09 pour entretien réseau eau potable sur toutes voies communale du 1er au 31-12-2026
- N° 2025-11-09
- Arrêtés de voirie
- Publié le 26 novembre 2025 à 09h59
Arrêté 2025-11-08 pour travaux d’entretien de la fibre sur toutes voies communales du 1 au 31-12-2026
- N°2025-11-08
- Arrêtés de voirie
- Publié le 26 novembre 2025 à 09h56
Délibération 2025 05 012 Signature d’une convention d’aménagement d’une portion du chemin de Trotte-Lièvre par la tonnellerie DOREAU
- Délibérations
- Publié le 13 novembre 2025 à 15h45
Arrêté n°2025-11-02 route barrée rue Grateau du 6 11 2025 au 6 03 2026
- Arrêtés de voirie
- Publié le 5 novembre 2025 à 10h01
Délibération 2025-05-015 Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la commune de Gensac la Pallue et un administré
- Délibérations
- Publié le 4 novembre 2025 à 17h30
Délibération 2025-05-014 décidant d’une séance à huis clos sur un point de l’ordre du jour
- Délibérations
- Publié le 4 novembre 2025 à 17h28
Arrêté 2025-10-10 rue église barrée pour obsèques
- N°2025-10-09
- Arrêtés de voirie
- Publié le 20 octobre 2025 à 14h06