Délib 2024-07-007 Décision modificative n°1
- N°2024-07-007
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h59
Délib 2024-09-004 Décision modificative n°3
- N°2024-09-004
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h31
Délib 2024-09-003 Participation aux charges de fonctionnement des enfants résidant à Gensac La Pallue scolarisés à Châteaubernard
- N°2024-09-003
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h28
Délib 2024-09-002 Protection sociale complémentaire – prévoyance – Convention de participation employeur au 01/01/2025
- N°2024-09-002
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h13
Délib 2024-09-001 Approbation PV du 13 novembre 2024
- N°2024-09-001
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2024 à 14h11
Délib 2024-08-003 Décision modificative n°2
- N°2024-08-003
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h48
Délib 2024-08-001 Approbation du procès verbal de séance du 18 octobre 2024
- N°2024-08-001
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h47
2024-08-002 Acquisition d’un bien immobilier parcelle AN276
- N°2024-08-002
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- Publié le 15 novembre 2024 à 14h34
Délib 2024-07-011-Repas des aînés : détermination de l’âge minimum de participation
- N°202407011
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h44
Délib 2024-07-010-Désignation d’élus municipaux au sein du comité de jumelage-modification de la délibération du 12/07/2022
- N°202407010
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h42
Délib 2024-07-009-Subvention exceptionnelle à l’ensemble instrumental de la Charente
- N°202407009
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h40
Délib 2024-07-008-Remboursement de frais avancés par une élue
- N°202407008
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h37