Arrêté permanent 2025-10-05P Cédez le passage impasse Madeleine
- N°2025-10-05P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 13 octobre 2025 à 14h17
Délibération 2025 04 013-Rectification de l’erreur matérielle dans la délibération n° 20210428007 du 28/04/2021 – Restauration du marais de Gensac la Pallue
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h16
Délibération 2025 04 012 cession par la commune-parcelle AT 336 lieu-dit Les provisions
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h14
Délibération 2025 04 011 acquisition par la commune- parcelles AT 333 et AT 334 lieu-dit Les provisions ouest
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h12
Délibération 2025 04 010 – désaffection chemin rural lieu-dit Les terrages- après enquête publique
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h08
Délibération 2025 04 009 échange entre les parcelles N 1289 et N 1290 lieu-dit Le Plassin
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h06
Délibération 2025 04 008 portant désaffectation d’une portion du chemin rural de Trotte-Lièvre (parcelle N 1290) après enquête publique
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h04
Délibération 2025 04 007 Adhésion à l’Agence Technique Départementale (ATD) de la Charente- volet Géo 16 création de données
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h02
Délibération 2025 04 006 demande de subvention-département de la Charente-acquisitions de parcelles dans le marais
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 15h00
Délibération 2025 04 005 demande de subvention-département de la Charente-travaux de restauration de parcelles dans le marais
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 14h58
Délibération 2025 04 004 projet de voirie opération 31 : demande de fonds de concours à Grand-Cognac correspondant à la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) versée en investissement
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 14h56
Délibération 2025 04 003 fixation de la participation aux charges de fonctionnement de l’école de Gensac la Pallue, pour un élève non-résident – Année scolaire 2024/2025
- Délibérations
- Publié le 19 septembre 2025 à 14h53