Délibération 2026-003-013 du 14.04.26 Travaux de voirie avec maîtrise d’ouvrage déléguée à Gd Cognac
- Délibérations
- Publié le 30 avril 2026 à 11h10
Délibération 2026 03 014 du 14 avril 2026 portant approbation rapport de la CLECT et annexe
- Délibérations
- Publié le 30 avril 2026 à 11h08
Délibération 2026 03 010 AR PREF du 14 avril 2026 votant subvention projet de voyage scolaire 2026
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h07
Délibération 2026 03 006 AR PREF du 14 avril 2026 pour Affectation des résultats exercice 2025 du budget du lot les provisions
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h06
Délibération 2026 03 004 AR PREF du 14 avril 2026 pour Affectation des résultats exercice 2025 de la commune
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h03
Delibération 2026 03 002 AR PREF du 14 avril 2026 approbation du PV de séance du conseil municipal du 20 03 2026
- Délibérations
- Publié le 30 avril 2026 à 10h58
Délibération 2026 03 001 AR PREF du 14 avril 2026 approbation du PV de séance du conseil municipal du 9 02 2026
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- Publié le 30 avril 2026 à 10h57
Delibération 2026-03-012 AR PREF Acquisition parcelles AR 68p et AR70p Le Bourg Sud
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- Publié le 22 avril 2026 à 10h03
Delibération 2026-03-011 AR PREF Vente de terrain cadastré BD 93 à SAS les Terrages
- Délibérations
- Publié le 22 avril 2026 à 10h02
Tableau des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2026
- Délibérations
- Publié le 22 avril 2026 à 09h53
Arrêté du 22 04 2026 interdisant la divagation des chiens
- Arrêtés divers
- Publié le 22 avril 2026 à 09h47
Arrêté 2026-04-05 portant dérogation de circulation VC N°20 rue des chênes à compter du 20 avril et jusqu’à la fin des travaux
- Arrêtés de voirie
- Publié le 20 avril 2026 à 10h55