Annonces légales

Conseil Municipal du 20 mars 2026 Délibération 20260208 AR Elections des membres du Centre Communal d_Action Sociale

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h21

• 20260208 AR Elections des membres du Centre Communal d_Action Sociale (65,76 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 délibération 20260207 AR Elections des délégués aux organismes externes

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h19

• 20260207 AR Elections des délégués aux organismes externes (86,25 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 20260206 AR Fixation des indemnités du maire des adjoints et des conseillers déléguées

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h18

• 20260206 AR Fixation des indemnités du maire des adjoints et des conseillers déléguées (81,33 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602005 AR Délibération relative aux délégations consenties au maire

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h16

• 202602005 AR Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil mun (150,89 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602004 AR Délibération relative à la création de postes de conseillers délégués

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h09

• 202602004 AR Délibération relative à la création de postes de conseillers délégués (64,14 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602003 AR Délibération procédant à l’élection des adjoints au maire

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h07

• 202602003 AR Délibération procédant à l'élection des adjoints au maire (67,36 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602002 AR Délibération procédant à la création des postes d’adjoints

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h06

• 202602002 AR Délibération procédant à la création des postes d'adjoints (60,57 Ko, pdf)

Conseil Municipal du 20 mars 2026 Délibération 202602001 AR Election du maire

• Délibérations
• Publié le 25 mars 2026 à 11h04

• 202602001 AR Election du maire (723,61 Ko, pdf)

Arrêté n°2026-03-03 portant alignement VC n°28 LD la grande perdasse

• N°Arrêté n°2026-03-03
• Arrêtés de voirie
• Publié le 4 mars 2026 à 11h17

• Arrété n°2026-03-03 portant alignement VC n°28 LD la grande perdasse (242,39 Ko, pdf)

Arrêté n°2026-02-15 portant dérogation de circulation et stationnement véhicules service public VU N°2, rue du canton, VU N°3, allée des Martinauds

• N°Arrêté n°2026-02-15
• Arrêtés de voirie
• Publié le 27 février 2026 à 12h15

• Arrêté n°2026-02-15 portant dérogation de circulation et stationnement véhicules service public VU N°2, rue du canton, VU N°3, allée des Martinauds (73,86 Ko, pdf)

Arrêté municipal permanent 2026-02-09P – réglementation du régime des priorités sur le chemin rural N°6 dit Trotte Lièvre

• Arrêtés de voirie
• Publié le 24 février 2026 à 17h19

• Arrêté municipal permanent 2026-02-09P - réglementation du régime des priorités sur le chemin rural N°6 dit Trotte Lièvre (96,31 Ko, pdf)

Arrêté municipal permanent 2026-02-08P – Instauration d’un limitation de vitesse à 30 km h, hors agglomération sur le chemin rural N°6, dit Trotte-Lièvre

• Arrêtés de voirie
• Publié le 24 février 2026 à 17h17