AR PREF Délibération 2026-04-004 principe autorisant recrutement agents contractuels
- Délibérations
- Publié le 9 juin 2026 à 09h55
AR PREF Délibération 2026-04-003 désignation référent déontologue collège élus locaux
- Délibérations
- Publié le 9 juin 2026 à 09h54
AR PREF Délibération 2026-04-002 rectificative délibération 2026-003-013 MO Grand Cognac
- Délibérations
- Publié le 9 juin 2026 à 09h54
AR PREF Délibération 2026-04-001 retrait délibération 2026-02-005 portant délégation au maire et nouvelle délégation
- Délibérations
- Publié le 9 juin 2026 à 09h53
Arrêté DDT interdisant remplissage plan d’eau et manœuvres de vannes sur l’ensemble du département de la Charente
- N°Arrêté préfectoral n°16-2026-06-01-00003 du 1er juin 2026
- Arrêtés des affaires générales
- Publié le 3 juin 2026 à 17h12
Arrêté 2026_01718_T autorisation circulation des transports scolaires RD 150 du PR 7+ 0915 au PR 8+0148 du 3 juin au 6 novembre 2026
- N°Arrêté 2026_01718_T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 1 juin 2026 à 11h23
18h45 – Convocation Conseil Municipal 5 juin
- Décisions du maire
- Publié le 1 juin 2026 à 11h08
18h30 – Convocation Conseil Municipal 5 juin – Elections des délégués pour les élections sénatoriales
- Décisions du maire
- Publié le 1 juin 2026 à 11h07
Arrêté 2026-01607-T pour interdiction de stationnement et circulation RD 49 du PR 2+0308 au PR3+0130 du 04/06/2026 au 06/11/2026
- N°Arrêté 2026-01607-T
- Arrêtés de voirie
- Publié le 22 mai 2026 à 12h24
Arrêté permanent 2026-05-03P réglementation régime de priorité carrefour route du Plassin et route de la borne Cent
- N°2026-05-03P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 19 mai 2026 à 14h43
Arrêté 2026-05 portant incorporation de biens présumés vacants suite à CCID 2025
- N°Arrêté 2026-05
- Arrêtés divers
- Publié le 11 mai 2026 à 11h40
Délibération conseil administration CCAS 2026-01-004 AR PREF Vote du budget primitif 2026
- Publié le 11 mai 2026 à 11h36