Délibération 2026-07-003 Approbation du PV de séance ordinaire du CM 05-06-2026 à 19h10
- Délibérations
- Publié le 7 juillet 2026 à 10h32
Délibération 2026-07-002 Approbation du PV de séance du CM du 05-06-2026 à 18h53
- Délibérations
- Publié le 7 juillet 2026 à 10h30
DELIBERATION 2026-07-001 Remboursement de frais avancés par une élue
- Délibérations
- Publié le 7 juillet 2026 à 10h23
Arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau sur le bassin versant de la Charente n°16-2026-06-24-00001 à compter du 25 juin 2026
- N°l'arrêté AP n°16-2026-06-24-00001 du 24 juin 2026
- Arrêtés divers
- Publié le 25 juin 2026 à 10h54
Arrêté permanent 2026-06-06P régime de priorité intersection route des barbottins et rue de la gare
- N°Arrêté permanent 2026-06-06P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 juin 2026 à 10h24
Arrêté permanent 2026-06-07P régime de priorité intersection route des Barbottins / route de Grateau
- N°2026-06-07P
- Arrêtés de voirie
- Publié le 25 juin 2026 à 10h21
Arrêté préfectoral interdisant les travaux forestiers entre 13h et 19h dans les massifs du département de la Charente jusqu’au vendredi 26 juin 2026 à 23h59
- Arrêtés divers
- Publié le 24 juin 2026 à 09h29
Arrêté et Liste électeurs aux sénatoriales 2026
- Arrêtés des affaires générales
- Publié le 24 juin 2026 à 09h28
arrêté préfecture restriction consommation d’alcool
- Arrêtés des affaires générales
- Publié le 22 juin 2026 à 16h21
Arrêté préfecture manifestations sportives
- Arrêtés des affaires générales
- Publié le 22 juin 2026 à 16h20
Arrêté 2026-06-05 portant interdiction stationnement parking de la salle polyvalente pour kermesse le 19 juin de 14h30 à 23h
- N°Arrêté 2026-06-05
- Arrêtés de voirie
- Publié le 18 juin 2026 à 12h09
AR PREF Délibération 2026-06-001 désignation du représentant au sein de la CLECT
- Délibérations
- Publié le 10 juin 2026 à 11h40