2025 05 004 Protection Sociale Complémentaire revalorisation au 01012026
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h22
2025 05 003 Avis sur l’enquête publique relative à l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement COGESTEAU
- Délibérations
- Publié le 27 novembre 2025 à 16h21
2025 05 002 modification des statuts de GrandCognac
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h20
2025 05 001 approbation du procès verbal de séance du conseil municipal du 5 septembre 2025
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h17
Délibération 2025 05 012 Signature d’une convention d’aménagement d’une portion du chemin de Trotte-Lièvre par la tonnellerie DOREAU
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- Publié le 13 novembre 2025 à 15h45
Délibération 2025-05-015 Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la commune de Gensac la Pallue et un administré
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- Publié le 4 novembre 2025 à 17h30
Délibération 2025-05-014 décidant d’une séance à huis clos sur un point de l’ordre du jour
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- Publié le 4 novembre 2025 à 17h28
Délibération 2025 04 013-Rectification de l’erreur matérielle dans la délibération n° 20210428007 du 28/04/2021 – Restauration du marais de Gensac la Pallue
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- Publié le 19 septembre 2025 à 15h16
Délibération 2025 04 012 cession par la commune-parcelle AT 336 lieu-dit Les provisions
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- Publié le 19 septembre 2025 à 15h14
Délibération 2025 04 011 acquisition par la commune- parcelles AT 333 et AT 334 lieu-dit Les provisions ouest
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- Publié le 19 septembre 2025 à 15h12
Délibération 2025 04 010 – désaffection chemin rural lieu-dit Les terrages- après enquête publique
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- Publié le 19 septembre 2025 à 15h08
Délibération 2025 04 009 échange entre les parcelles N 1289 et N 1290 lieu-dit Le Plassin
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- Publié le 19 septembre 2025 à 15h06