Délibération 2026-01-008 Signature de la convention avec Grand-Cognac relative à la redevance spéciale applicable à la collecte et à l’élimination des déchets non ménagers
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h21
Délibération 2026-01-007 Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement-exercice 2026
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h18
Délibération 2026-01-006 Ouverture anticipée de crédits en fonctionnement (chapitre 65-article 657348) – Année 2026
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h17
Délibération 2026-01-004 Vente par la commune du terrain cadastré N 393, lieu-dit « Pampelune » à M. DUPUY Cédric : désignation d’un élu pour représenter la commune pour la signature de l’acte notarié
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h07
Délibération 2026-01-003 Participation aux charges de fonctionnement des enfants de Gensac la Pallue, scolarisés à Châteaubernard – Année scolaire 2025/2026
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h05
Délibération 2026-01-002 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 4 décembre 2025
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h02
Délibération 2026-01-001 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 3 novembre 2025
- Délibérations
- Publié le 13 février 2026 à 12h00
Délibération 2025 05 011 vente du terrain cadastré N 393 à M. DUPUY Cédric , lieu-dit « Pampelune », au prix de 4500 €/ha (20,10 a)
- Délibérations
- Publié le 12 décembre 2025 à 13h53
Délibération 2025 05 013 échange entre la commune, la famille COLLIN et Monsieur DUPUY Cédric
- Délibérations
- Publié le 12 décembre 2025 à 12h32
Délibération 2025 06 007 décision budgétaire modificative n° 4
- Délibérations
- Publié le 10 décembre 2025 à 09h56
Délibération 2025 06 006 décision budgétaire modificative n° 3
- Délibérations
- Publié le 9 décembre 2025 à 15h47
Délibération 2025-06-009 reprise de provisions
- Délibérations
- Publié le 9 décembre 2025 à 14h58