Arrêté Grand Cognac 2026.126 portant mise à jour du Plan Local Urbanisme intercommunal relatif au Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
- N°Arrêté Grand Cognac 2026.126
- Arrêtés divers
- Publié le 3 juin 2026 à 13h26 par GRAND COGNAC
Arrêté 2026-05 portant incorporation de biens présumés vacants suite à CCID 2025
- N°Arrêté 2026-05
- Arrêtés divers
- Publié le 11 mai 2026 à 11h40
ARRÊTÉ RAA n° 16-2026-04-24-00002 portant interdiction de remplissage des plans d’eau et réglementant la manœuvre des vannes sur les cours d’eau dans le département de la Charente
- N°RAA n° 16-2026-04-24-00002
- Arrêtés divers
- Publié le 27 avril 2026 à 13h46 par Préfecture
Arrété du 22 04 2026 interdisant la divagation des chiens
- Arrêtés divers
- Publié le 22 avril 2026 à 09h47
Arrêté n° 2026-03- Déport du Maire à Mme Béatrice ROBERT dans le cadre d’un échange entre la Commune, la famille COLLIN et M. DUPUY Cédric
- Arrêtés divers
- Publié le 13 février 2026 à 11h57
Arrêté n° 2026-02-Déport du Maire à Mme Béatrice ROBERT dans le cadre d’une vente par la Commune du terrain cadastré N 393 lieu-dit « Pampelune »à M. DUPUY Cédric
- Arrêtés divers
- Publié le 13 février 2026 à 11h54
Périodes d’ouverture et de fermeture 2026 de la Pêche en Charente
- Arrêtés divers
- Publié le 20 janvier 2026 à 10h37
Arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche dans le département de la Charente
- N°N°16-2026-01-12-00002
- Arrêtés divers
- Publié le 20 janvier 2026 à 10h34
Arrêté préfectoral calendrier quête voie publique 2026
- Arrêtés divers
- Publié le 29 décembre 2025 à 14h12
Arrêté du Maire n°2025-03
- N°n°2025-03
- Arrêtés divers
- Publié le 22 août 2025 à 15h08