Annonces légales - Site officiel de la ville de Gensac la Pallue - Filtré selon 1, deliberations, , , , - Page 3

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Délibération 2026-01-005 Echange de parcelles entre la commune, la famille COLLIN et M. DUPUY Cédric : désignation d’un élu pour représenter la commune pour la signature de l’acte notarié

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h33

Délib 202601005 AR PREF Echanges parcelles commune famille COLLIN M DUPUY désignation dun élu pour représenter la commune (120,71 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-011 Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine communal

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h28

Délib 202601011 AR PREF Incorporation de biens vacants et sans maître dans le domaine communal (148,46 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-010 Remboursement de frais avancés par un élu (M. DUPUY Cédric)

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h26

Délib 202601010 AR PREF Remboursement de frais avancés par un élu (M DUPUY Cédric) (96,60 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-009 Remboursement de frais avancés par une élue (Mme BOUETARD Sabrina)

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h23

Délib 202601009 AR PREF Remboursement de frais avancés par une élue (Mme BOUETARD Sabrina) (97,52 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-008 Signature de la convention avec Grand-Cognac relative à la redevance spéciale applicable à la collecte et à l’élimination des déchets non ménagers

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h21

Délib 202601008 AR PREF Signature convention GRANDCOGNACRedevance spéciale déchets non ménagers (136,14 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-007 Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement-exercice 2026

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h18

Délib 202601007 AR PREF Ouverture anticipée de crédits en investissement (143,35 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-006 Ouverture anticipée de crédits en fonctionnement (chapitre 65-article 657348) – Année 2026

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h17

Délib 202601006 AR PREF Ouverture anticipée de crédits en fonctionnement (139,71 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-004 Vente par la commune du terrain cadastré N 393, lieu-dit « Pampelune » à M. DUPUY Cédric : désignation d’un élu pour représenter la commune pour la signature de l’acte notarié

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h07

Délib 202601004 AR PREF Vente par la commune du terrain N 393 à M DUPUY Cédricélu pour représenter la commune (123,89 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-003 Participation aux charges de fonctionnement des enfants de Gensac la Pallue, scolarisés à Châteaubernard – Année scolaire 2025/2026

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h05

Délib 202601003 AR PREF Participation charges fonctionnt enfts GLP scolarisés à Châteaubernard (143,55 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-002 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 4 décembre 2025

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h02

Délib 202601002 AR PREF Approbation du PV de séance du CM du 041225 (96,28 Ko, pdf)

Délibération 2026-01-001 Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 3 novembre 2025

Délibérations
Publié le 13 février 2026 à 12h00

Délib 202601001 AR PREF Approbation du PV de séance du CM du 03112025 (148,44 Ko, pdf)

Délibération 2025 05 011 vente du terrain cadastré N 393 à M. DUPUY Cédric , lieu-dit « Pampelune », au prix de 4500 €/ha (20,10 a)

Délibérations
Publié le 12 décembre 2025 à 13h53

2025 05 011 AR PREF a vente terrain cadastré N 393 à M DUPUY Cédric lieu dit Pampelune (733,59 Ko, pdf)

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