Delibération 2026-03-012 AR PREF Acquisition parcelles AR 68p et AR70p Le Bourg Sud
- Délibérations
- Publié le 22 avril 2026 à 10h03
Delibération 2026-03-011 AR PREF Vente de terrain cadastré BD 93 à SAS les Terrages
- Délibérations
- Publié le 22 avril 2026 à 10h02
Tableau des délibérations du conseil municipal du 14 avril 2026
- Délibérations
- Publié le 22 avril 2026 à 09h53
Conseil Municipal du 20 mars 2026 Délégation 20260209 AR Elections des délégués aux organismes internes
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h22
Conseil Municipal du 20 mars 2026 Délibération 20260208 AR Elections des membres du Centre Communal d_Action Sociale
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h21
Conseil Municipal du 20 mars 2026 délibération 20260207 AR Elections des délégués aux organismes externes
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h19
Conseil Municipal du 20 mars 2026 20260206 AR Fixation des indemnités du maire des adjoints et des conseillers déléguées
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h18
Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602005 AR Délibération relative aux délégations consenties au maire
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h16
Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602004 AR Délibération relative à la création de postes de conseillers délégués
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h09
Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602003 AR Délibération procédant à l’élection des adjoints au maire
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h07
Conseil Municipal du 20 mars 2026 202602002 AR Délibération procédant à la création des postes d’adjoints
- Délibérations
- Publié le 25 mars 2026 à 11h06
Conseil Municipal du 20 mars 2026 Délibération 202602001 AR Election du maire
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- Publié le 25 mars 2026 à 11h04