2025 05 009 acquisition euro symbolique route des grands champs département de la Charente (2)
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h29
2025 05 008 travaux effectués en régie pour le local de chasse et imputation en section d’investissement
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h28
2025 05 007 congrès des maires 2025 mandat spécial donné à M DUPUY et Mme BOUETARD pour représenter la commune
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h26
2025 05 006 Participation aux charges de fonctionnement des enfants de Gensac la Pallue scolarisés à Cognac 2024 2025
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h25
2025 05 005 création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe au 01122025 avancement grade
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h23
2025 05 004 Protection Sociale Complémentaire revalorisation au 01012026
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h22
2025 05 003 Avis sur l’enquête publique relative à l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement COGESTEAU
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h21
2025 05 002 modification des statuts de GrandCognac
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h20
2025 05 001 approbation du procès verbal de séance du conseil municipal du 5 septembre 2025
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- Publié le 27 novembre 2025 à 16h17
Délibération 2025 05 012 Signature d’une convention d’aménagement d’une portion du chemin de Trotte-Lièvre par la tonnellerie DOREAU
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- Publié le 13 novembre 2025 à 15h45
Délibération 2025-05-015 Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la commune de Gensac la Pallue et un administré
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- Publié le 4 novembre 2025 à 17h30
Délibération 2025-05-014 décidant d’une séance à huis clos sur un point de l’ordre du jour
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- Publié le 4 novembre 2025 à 17h28