Délib 2024-01-007-Assurance des risques statutaires du personnel-mandat au centre de gestion 16 dans la perspective de souscrire un contrat groupe
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h43
Délib 2024-01-006-Création poste d’adjoint technique territorial à temps non complet à compter du 1er mars 2024
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h39
Délib 2024-01-005-Fixation participation charges de fonctionnement de l’école de Gensac la Pallue, pour un élève non-résident-Année scolaire 2023/2024
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h37
Delib 2024-01-004-Acquisition bien immobilier (parcelle AN 283) en vue de l’installation d’un médecin
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h34
Délib 2024-01-003-Accord de principe lancement étude projet résidence services seniors
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 13h32
Délib 2024-01-002-Subvention exceptionnelle à la SPA
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 12h28
Délib 2024-01-001-Approbation compte-rendu conseil municipal du 7 décembre 2023
- Délibérations
- Publié le 7 octobre 2024 à 12h26
Arrêté du Maire n°2024-08-Portant incorporation de biens présumés vacants
- N°2024-08
- Délibérations
- Publié le 30 septembre 2024 à 10h18
Approbation compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2023
- Délibérations
- Publié le 29 mars 2024 à 14h46