Délib 2024-08-003 Décision modificative n°2
- N°2024-08-003
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h48
Délib 2024-08-001 Approbation du procès verbal de séance du 18 octobre 2024
- N°2024-08-001
- Délibérations
- Publié le 4 décembre 2024 à 16h47
2024-08-002 Acquisition d’un bien immobilier parcelle AN276
- N°2024-08-002
- Délibérations
- Publié le 15 novembre 2024 à 14h34
Délib 2024-07-011-Repas des aînés : détermination de l’âge minimum de participation
- N°202407011
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h44
Délib 2024-07-010-Désignation d’élus municipaux au sein du comité de jumelage-modification de la délibération du 12/07/2022
- N°202407010
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h42
Délib 2024-07-009-Subvention exceptionnelle à l’ensemble instrumental de la Charente
- N°202407009
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h40
Délib 2024-07-008-Remboursement de frais avancés par une élue
- N°202407008
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h37
Délib 2024-07-006-Réalisation d’un emprunt pour financer l’achat d’un tracteur
- N°202407006
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h33
Délib 2024-07-005-Aliénation d’un tracteur communal
- N°202407005
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h31
Délib 2024-07-004-Demande de subvention d’investissement auprès du département de la Charente pour les travaux de restauration de parcelles dans le marais de Gensac la Pallue
- N°202407004
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h30
Délib 2024-07-003-Demande de subvention d’investissement auprès du département de la Charente pour les acquisitions de parcelles dans le marais de Gensac la Pallue
- N°202407003
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h27
Délib 202407002-Adhésion au contrat groupé d’assurance des risques statutaires proposé par le centre de gestion de la fonction publique territoriale
- N°202407002
- Délibérations
- Publié le 28 octobre 2024 à 14h14