Délibération 2026-03-009 Approbation du BP 2026 Lotissement les Provisions
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- Publié le 11 mai 2026 à 11h30
Délibération 2026-03-008 AR PREF Approbation du BP 2026 commune de Gensac la Pallue
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- Publié le 11 mai 2026 à 11h28
Délibération 2026-03-007 Vote des taux de fiscalité année 2026
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- Publié le 11 mai 2026 à 11h27
Délibération 2026-03-005 Approbation du CFU 2025 Lotissement des Provisions
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- Publié le 11 mai 2026 à 11h26
Délibération 2026-03-003 Approbation du CFU 2025 commune de Gensac la Pallue
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- Publié le 11 mai 2026 à 11h23
Délibération 2026-003-013 du 14.04.26 Travaux de voirie avec maîtrise d’ouvrage déléguée à Gd Cognac
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h10
Délibération 2026 03 014 du 14 avril 2026 portant approbation rapport de la CLECT et annexe
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h08
Délibération 2026 03 010 AR PREF du 14 avril 2026 votant subvention projet de voyage scolaire 2026
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h07
Délibération 2026 03 006 AR PREF du 14 avril 2026 pour Affectation des résultats exercice 2025 du budget du lot les provisions
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h06
Délibération 2026 03 004 AR PREF du 14 avril 2026 pour Affectation des résultats exercice 2025 de la commune
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- Publié le 30 avril 2026 à 11h03
Delibération 2026 03 002 AR PREF du 14 avril 2026 approbation du PV de séance du conseil municipal du 20 03 2026
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- Publié le 30 avril 2026 à 10h58
Délibération 2026 03 001 AR PREF du 14 avril 2026 approbation du PV de séance du conseil municipal du 9 02 2026
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- Publié le 30 avril 2026 à 10h57